Éditeur du site

• Société : COLOR
• 14 avenue de l’Opéra
• 75001 Paris
• SAS au capital de 15 000 €
• Immatriculée sous le numéro : R.C.S Paris n° 519 056 006
• Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR64-519 056 006
• Directrice de la publication : Madame L. CHEN

Hébergement

• Hébergeur : Shopify Inc.
• Adresse : 151 rue O’Connor
• Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
• Contact : Tél: 1-613-241-2828, Email: assistance@shopify.com

Avertissement légal

La société COLOR s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet. L’éditeur attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

Conditions d’accès et d’utilisation

Ce site, de langue française, est un site marchand qui s’adresse aussi bien aux clients de la société COLOR qu’aux non-clients, dénommés ci-après « internautes ». Ce site est soumis à la loi française. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s’engage à la respecter.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou logiciels.

Tarification

L’accès à ce site est gratuit, hors fournisseur d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter le webmaster du site à l’adresse précédemment citée.

Informatique et libertés

Les informations et données personnelles saisies sur le site de COLOR par les internautes, et recueillies par COLOR en qualité de responsable de traitement, ne seront utilisées — et ne feront l’objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la CNIL — que pour les seules finalités :

• gestion des demandes de renseignements ;
• gestion des commandes ;
• prospection commerciale ;
• gestion des inscriptions à la newsletter ;
• alertes e-mails.

Les données signalées par un astérisque dans les formulaires sont indispensables aux opérations ci-dessus ; leur absence empêchera l’utilisation de la fonctionnalité concernée.

Les données pourront être communiquées aux destinataires suivants :

• Prestataires de service exécutant pour le compte de COLOR certaines tâches matérielles et techniques indispensables aux offres proposées et aux services associés ;
• Partenaires commerciaux de COLOR, sauf opposition du titulaire, pour des opérations commerciales.

Ces informations ouvrent droit d’accès, de rectification, d’opposition et de communication conformément au RGPD (règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. En cas d’opposition à l’utilisation des données à des fins de prospection postale, les frais de timbre seront remboursés sur simple demande.

L’internaute peut s’opposer à recevoir des sollicitations commerciales relatives aux produits de COLOR lors de la collecte ou ultérieurement en s’adressant au webmaster.

Les informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

COLOR rappelle à ses partenaires qu’il leur appartient de préserver la confidentialité du mot de passe donnant accès à leur espace de commande. Sur un ordinateur partagé, l’internaute doit veiller à terminer sa session via le lien « Me déconnecter ».

Droit d’auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations qu’il contient sont réservées à un usage exclusivement personnel ; toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite de COLOR. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom ColorBox et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit — notamment à des fins publicitaires — sans l’accord préalable écrit de COLOR.